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Marques déposées par MOUSELLI Pierre
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PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE
MOUSELLI Pierre, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1556618
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999
PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE de MOUSELLI Pierre

Présentation de la marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE

Déposée le 23 octobre 1989 par MOUSELLI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUSELLI Pierre, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 51, rue d'Hauteville à PARIS 10ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE est expirée depuis le 23 octobre 1999.

MOUSELLI Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BAPTISTE DE LA SALLE , LES AMIS DU NOUVEAU RADIO MONTMARTRE , SOS RACHAT DE CREANCES , SOS FORMALITES RCS , SOS FONDS DE COMMERCE , EDITIONS DE LA BUTTE MONTMARTRE , RADIO MONTMARTRE LES AMIS DU NOUVEAU RADIO MONTMARTRE CARTE D'OR DES NOUVEAUX AMIS BIENFAITEUR FIDELE , SOS DEPOT DE BILAN , NATALIA D'ASTREE , YANN FERRY


MOUSELLI Pierre, de nationalité franÇaise - 51, rue d'Hauteville à PARIS 10ème - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Instruments de musique;compositions musicales, vocales ou instrumentales et partitions de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;articles pour reliures;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres;divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.